délibération Loire Forez Agglomération approuvant le PLUI à 45 communes

Délibération n° 18 du 25 novembre 2025 portant sur l’arrêt du projet de PLUI à 84 communes

Délibération du conseil communautaire du 25 novembre 2025 portant sur le bilan de la concertation sur le PLUI à 84 communes

Délibération Loire Forez Agglomération n°44 portant sur les modalités de collaboration avec les communes dans le cadre du PLUI à 87 communes

Délibérations Loire Forez Agglomération relatives au Droit de Préemption Urbain

Délibération Loire Forez Agglomération n°41 instaurant la déclaration préalable pour l’édification de clôtures

Délibération du conseil communautaire du 17 octobre 2023 sur le lancement de la modification n°1 du PLUI à 45 communes

Délibération du conseil communautaire du 8 juillet 2025 définissant les modalités de concertation préalable à la modification n°1 du PLUI à 45 communes

Délibération du conseil communautaire du 15 octobre 2024 sur le lancement de la modification n°2 du PLUI à 45 communes

Délibération n°8 du 16 septembre 2025 portant sur l’intégration de nouveaux objets à la procédure de modification n°2 du PLUI à 45 communes.

Délibération de Loire Forez Agglomération n°45 sur la prescription du PLUI à 87 communes et ses objectifs