délibération Loire Forez Agglomération approuvant le PLUI à 45 communes

Arrêt portant mise à jour du PLUI à 45 communes de Loire Forez Agglomération

Délibération n° 18 du 25 novembre 2025 portant sur l’arrêt du projet de PLUI à 84 communes

Délibération du conseil communautaire du 25 novembre 2025 portant sur le bilan de la concertation sur le PLUI à 84 communes

Délibération portant sur le bilan de la concertation relaive à la modification n°1 du Plan Intercommunal d’Urbanisme (PLUI) à 45 communes

Délibération Loire Forez Agglomération n°44 portant sur les modalités de collaboration avec les communes dans le cadre du PLUI à 87 communes

Délibérations Loire Forez Agglomération relatives au Droit de Préemption Urbain

Délibération du 17 février 2026 portant sur la mise à jour du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé (DPUr) et des délégations

Délibération n°18 mettant à jour le droit de préemption urbain (DPU), le droit de préemption urbain renforcé (DPUr) et les délégations, ainsi que ses annexes, prise par le conseil communautaire du 30 juin 2026

Délibération Loire Forez Agglomération n°41 instaurant la déclaration préalable pour l’édification de clôtures

Délibération du conseil communautaire du 17 octobre 2023 sur le lancement de la modification n°1 du PLUI à 45 communes

avis d’enquête publique pour la modification n°1 du PLUI à 45 communes

Délibération du conseil communautaire du 8 juillet 2025 définissant les modalités de concertation préalable à la modification n°1 du PLUI à 45 communes

Délibération du conseil communautaire du 15 octobre 2024 sur le lancement de la modification n°2 du PLUI à 45 communes

Délibération n°8 du 16 septembre 2025 portant sur l’intégration de nouveaux objets à la procédure de modification n°2 du PLUI à 45 communes.

avis de concertation pour la modification n°2 du plan local d’urbanisme à 45 communes de Loire Forez Agglomération

Délibération de Loire Forez Agglomération n°45 sur la prescription du PLUI à 87 communes et ses objectifs